Conseil national — 13 décembre 2018 ; Rapport introductif — Fabien Roussel

Permettez-moi tout d’abord d’exprimer notre solidarité avec les Strasbourgeois, qui viennent  d’être frappés par un acte de terreur. Nous avons, ce matin, une pensée particulière pour les victimes et leurs familles, mais aussi pour les personnels de santé, de secours et les forces de l’ordre mobilisés depuis 2 jours maintenant. À l’heure d’inaugurer des milliers de marchés de Noël dans de nombreuses communes de France, ce crime horrible endeuille notre pays.
Je voudrais aussi rendre hommage à la famille de la 6e victime percutée par un camion cette nuit sur un rond-point occupé à Avignon par les gilets jaunes.

Comme l’affirme le texte d’orientation adopté par notre 38e congrès, il est urgent de « travailler à ouvrir un siècle d’humanité ».

Je voudrais saluer l’ensemble des membres du CN et particulièrement les nouveaux qui viennent pour la première fois ici. Précisément, ce Conseil national, le premier après le congrès, doit commencer à organiser son travail, élire un nouvel exécutif et accélérer la construction de notre bataille pour les élections européennes. Mais il se doit évidemment, en premier lieu, d’apprécier le mouvement qui grandit dans notre pays.
Avec les « gilets jaunes », avec les luttes qui se multiplient dans les entreprises, dans les hôpitaux, pour la défense d’un guichet de gare, pour nos tribunaux de proximité, avec les actions syndicales, avec la mobilisation des lycéens et des étudiants, nous sommes en présence d’un mouvement populaire d’une ampleur inédite depuis des années. Apparu pour refuser la hausse insupportable des prix des carburants, le mouvement des « gilets jaunes » a exprimé en plus la colère de centaines de milliers d’ouvriers, d’employés, de retraités, de précaires et privés d’emploi, de femmes souffrant de l’inégalité des salaires et des retraites, de jeunes en proie à l’angoisse de l’avenir. Toutes et tous veulent vivre, et non plus survivre, vivre dignement et être respecté.

Les femmes et les hommes qui se mobilisent, très largement soutenus par l’opinion, mettent en accusation toute la politique destructrice du gouvernement, et plus largement des choix libéraux
des pouvoirs précédents. Depuis le début du mouvement, les contenus, les revendications se sont précisées, affinées. Nous en partageons l’essentiel. Car elles posent la question fondamentale de la répartition des richesses, du coût exorbitant du capital pour notre société. Les mots d’ordre sont clairs : hausse du Smic et des salaires, hausse des retraites, justice fiscale avec le rétablissement de l’ISF et une lutte plus efficace contre l’évasion fiscale. Ils expriment aussi de meilleurs services publics, notamment dans la ruralité.

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Ce mouvement exprime aussi une profonde colère de ne pas être écouté, balayant aussi d’un revers de main les partis politiques, les syndicats et demandant la démission du Président de la
République qui catalyse toute la colère. Il faut aussi entendre tout cela.
Et cette colère explose, éclate, envahit les Champs-Élysées. La violence qui s’est exprimée à cette occasion, et que nous avons condamnée, fait partie aussi de cette colère, même si nous savons que certains extrémistes, casseurs, aiment bien profiter de ces mouvements pour taper sur l’État et les symboles de la République. Nous les condamnons encore plus.

Mais quelle responsabilité de la part de tous ces gouvernements successifs qui ont fait le choix du pourrissement des manifestations syndicales, y compris quand elles étaient très largement soutenues comme celles contre la réforme des retraites, contre la privatisation de la SNCF ou contre la loi El Khomri.

Quels étaient les messages envoyés par ces gouvernements ? « Ça ne sert à rien de manifester calmement, dans des manifs déclarées en préfecture et même si vous êtes majoritaire, on ne vous
écoutera pas. » Et c’est peut-être à cause de cela que des gilets jaunes remettent en cause aujourd’hui les organisations syndicales et même les partis. Car ceux qui ont dirigé la France ces
dernières années nous ont dit : les syndicats peuvent manifester, ça ne sert à rien.

Alors la colère explose. Et quand elle explose, ça déborde et on y trouve de tout ! Car cette colère, c’est celle d’un peuple qui se sent méprisé, exploité, alors qu’une infime minorité affiche une richesse insolente. Ce qui a parfois interrogé des camarades. Comment on y va, faut-il y aller, ne va-t-on pas se faire rejeter ?

La réunion des secrétaires départementaux, le 6 décembre, aura été de ce point de vue passionnante, en permettant la confrontation des expériences de nos sections et fédérations sur
le terrain. Et beaucoup de communistes sont en fait impliqués dans ce mouvement Oui nous faisons le choix d’être pleinement avec ces Français qui se mobilisent en ce moment, qu’ils aient un gilets jaunes ou non. Et ne demandons pas à tous ceux qui se battent aujourd’hui d’être comme nous et évitons encore plus de leur donner des leçons de politiques. Prenons-les comme ils sont, avec leur sincérité, leurs excès, leurs contradictions.

Mais reconnaissons aussi que depuis un mois que ce mouvement existe, il a affiné ses revendications et, pour le coup, nous avons largement participé à les alimenter. Car ce n’est pas
un hasard si la hausse du Smic, l’ISF et l’évasion fiscale sont montés de plus en plus dans le débat public ces dernières semaines. Le rôle des députés et sénateurs a d’ailleurs été important car nous avons montré que ces combats étaient les nôtres au sein des assemblées parlementaires.

Les élus communistes locaux, les militants qui sont allés à la discussion ont aussi été très utiles, très importants, car ils ont alimenté les discussions, les réseaux sociaux. Tout comme l’appel lancé lors de notre congrès pour le pouvoir d’achat et la hausse de 200 euros net du Smic. Les autres forces politiques, comme la FI mais aussi des syndicalistes, des économistes, ont aussi apporté leur pierre, démontrant, expliquant les causes des inégalités et l’utilité de cette révolte.

C’est ainsi que le Président de la République a dû consentir quelques premiers reculs, comme l’annulation de la hausse des taxes sur l’essence et l’annulation de la hausse de la CSG pour les
retraités modestes. Il faut quand même les noter ces reculs. Car il est important de faire partager l’idée que lutter, ça permet de gagner. Ce gouvernement avait dit et redit qu’il ne lâcherait rien. Ils ont dû lâcher au moins ça. Pour autant, il est clair que le pouvoir n’a nullement l’intention de changer de cap. Ses annonces concernant le Smic sont une véritable escroquerie : en fait de hausse du Smic, il s’agit d’une prime, de la prime d’activité.

Pour toucher ces prétendues hausses, les salariés devront s’adresser à la CAF, justifier de leurs ressources, 1 100 euros net pour une personne vivant seule ou 2 200 euros net pour un couple. Si vous dépassez, vous ne toucherez rien. Et il faudra réactualiser votre situation tous les 3 mois ! C’est un véritable scandale ! Même si le gouvernement facilite demain le versement de cette
prime, cela restera une allocation, une aide sociale qui exonère les entreprises de leur responsabilité de partage de la richesse créée ! Les Auchan, Carrefour, Total, BNP, Sodexo, Sanofi… ne paieront rien de plus mais continuerons de verser des dividendes. De plus, avec cette prime, aucune cotisation retraite, chômage, santé ! C’est une escroquerie totale dans laquelle ce gouvernement demande aux Français de se payer eux-mêmes leur augmentation de salaire.

Concernant les retraites, le gouvernement refuse de rétablir l’indexation des pensions sur le coût de la vie. Il refuse également d’investir dans des services publics, de mettre en place un moratoire
sur les fermetures de maternité, de services d’urgence, de classes d’école, de tribunaux par exemple. Il traite par le mépris et la violence la mobilisation de la jeunesse contre la sélection
sociale et pour des moyens nouveaux en faveur de l’école.

Surtout, le Président de la République persiste à épargner les riches et le capital. Rien sur l’ISF, les dividendes, le rôle des banques et l’évasion fiscale. Tout juste des promesses sur ce sujet, comme à chaque fois.

La question du débouché politique à l’exaspération du pays est plus que jamais posée. Le rôle de notre parti est, sur ce plan, décisif. Alimentons le débat, faisons connaître nos propositions.
Montrons qu’il est possible de redonner du pouvoir d’achat, d’augmenter les salaires et développer nos services publics. Il faut rétablir l’ISF, qui rapportait 3,9 milliards d’euros. C’est une mesure de justice fiscale. Il s’agit aussi de diminuer la TVA et tous les impôts indirects, c’est-à-dire les impôts à la consommation, ceux sur les produits de première nécessité qui augmentent les prix. TVA et TICPE, la taxe sur les carburants, représentent 186 milliards, soit deux fois plus que l’impôt sur le revenu. Battons-nous pour diminuer les factures de gaz, d’énergie, d’eau, de transports collectifs et pour que noscollectivités aient plus de moyens. Il faut taxer le capital. Ce gouvernement a fait le choix de l’alléger au maximum : flat tax, suppression de la taxe sur les dividendes, exit tax, niche Copé… ce sont près de 10 milliards de cadeaux faits à la finance cette année. Autant l’année prochaine. L’impôt sur les sociétés ne
rapporte plus que 26 milliards d’euros, moins de la moitié de l’impôt sur le revenu.

Oui, les entreprises ont les moyens d’augmenter les salaires. Nous proposons 200 euros net d’augmentation, soit 17%. Cette augmentation peut se faire en deux temps, ce 1er janvier et
ensuite au 1er juillet pour laisser le temps aux entreprises d’absorber cette hausse.

Pour l’accompagner, utilisons le CICE : attribuons-le aux entreprises qui ne payent pas d’impôts car elles ne font pas de bénéfices. On peut imaginer des avances ou des crédits à taux 0% pour les
aider à se développer, à investir. Et pour les autres, celles qui réalisent des bénéfices, oui c’est possible d’augmenter le Smic : les dividendes qu’elles versent à leurs actionnaires ou à leurs holdings ont représenté 180 milliards en 2017, selon l’Insee ! 51 milliards rien que pour les entreprises du CAC 40.

Pointons la responsabilité des banques qui ne prêtent qu’aux riches et étranglent nos PME, nos collectivités. Et à travers elles, c’est la responsabilité de la BCE qui organise ce marché juteux de la
dette des pays et des entreprises. Même là-dessus un gilet jaune s’est exprimé pour dénoncer « la Loi Giscard-Pompidou-Rothschild votée en 1973 » qui oblige notre pays à financer ses politiques
auprès du secteur bancaire privé. Même cette question est venue en débat à la TV, et ce n’était pas frédéric Boccara déguisé en gilet jaune !

Alors oui, nous pouvons être à l’aise dans ce mouvement, être offensifs sur nos propositions. Et même imaginer des impôts nouveaux, pour réussir à imposer ces multinationales qui réussissent à
passer entre les gouttes du FISC et à payer moins d’impôts que nos PME et nos TPE, pour taxer celles qui trichent en planquant leur bénéfices dans les paradis fiscaux. C’est comme cela que nous avons imaginé le prélèvement à la source des bénéfices des multinationales. Ils ont su le mettre en place pour les contribuables, dès le 1 er janvier prochain, eh bien mettons-le en place pour ces entreprises qui ne respectent pas le pacte républicain en refusant de payer l’impôt !

Vous le voyez, nous avons de quoi alimenter la campagne pour l’augmentation des salaires que nous avons décidée au congrès. Elle s’est déjà concrétisée par un tract tiré à un million  d’exemplaires que les fédérations ont maintenant en leur possession, et par la pétition que nous avons mise en circulation. Vous avez également dans vos dossiers des propositions de matériels qui sont encore en cours de finalisation, dont une série d’affiches que nous pouvons sortir rapidement. Allons au-devant de celles et ceux qui sont aujourd’hui mobilisés, sur les ronds-points, dans les manifestations, sur les lieux de travail, qu’ils portent des gilets jaunes, des robes noires, des blouses blanches ou des cols bleus.

Il faut maintenant aller dans les entreprises et pousser les salariés à demander l’ouverture de négociations salariales. C’est là que tout peut basculer, où le Medef sera mis devant ses responsabilités. Soyons pleinement présents, demain vendredi 14, avec la CGT pour interpeller les chefs d’entreprises et obtenir l’ouverture de négociations pour une hausse des salaires. Et poussons le gouvernement à augmenter le point d’indice des fonctionnaires.

Pas de timidité ! Toutes les initiatives sont les bienvenues pour atteindre l’objectif. Conférences de presse locales, réunions publiques d’échange avec les populations ont notamment été évoquées
lors de la réunion des secrétaires départementaux.

Nous pouvons également nous appuyer sur les exigences montantes de démocratie dans les territoires. Nous pouvons essayer de construire des assemblées citoyennes, réunissant toutes les
forces sociales – gilets jaunes, syndicats, associations.

J’en viens à présent à la préparation des élections européennes du 26 mai prochain, l’autre point important de notre ordre du jour.

Dans le contexte présent, il nous incombe d’engager tout notre parti dans la dynamique initiée par Ian Brossat. Tout d’abord en confirmant aujourd’hui le choix que les communistes ont décidé lors
de leur congrès : que Ian conduise et soit la tête d’une liste de large rassemblement pour ces élections européennes.

Nous sommes à cinq mois et demi du vote. Il faut donc mettre le turbo. Réfléchissons aux candidatures que nous voulons dans cette liste, et finissons de la construire pour que, le 26 janvier, nous puissions vous proposer une liste complète ou quasi complète. Le vote des communistes interviendrait ensuite les 31 janvier, 1er et 2 février. Il faut organiser ce vote et en profiter pour
mettre le plus de communistes possible dans la campagne.

Nous portons depuis plusieurs mois l’objectif de construire une liste de large rassemblement. À ce jour, les seules discussions poussées ont lieu avec le mouvement Génération·S. Elles se poursuivent, même si Benoît Hamon, comme nous du reste, a déclaré sa candidature le 6 décembre dernier.

La France Insoumise, elle, vient de présenter sa liste, EELV est déjà en campagne et le PS paraît hésiter entre le soutien à une liste conduite par Ségolène Royal et un partenariat avec le nouveau
regroupement « Place Publique ».

Ian Brossat a fait une belle entrée en campagne, il est temps que tout le Parti s’y mette. Notre esprit de rassemblement, notre constance dans ce combat pour une autre Europe, contre les
Traités européens depuis Maastricht, nos propositions pour rompre avec les dogmes des Traités européens font aussi notre originalité dans cette campagne.

Nos campagnes pour le pouvoir d’achat, pour les services publics, sur le coût du capital, pour des droits nouveaux, contre le racisme et les discriminations, font écho dans l’Europe d’aujourd’hui
marquée par les politiques d’austérité et la montée des extrêmes droites.

D’ici à la fin de l’année nous pouvons encore tenir des initiatives.

En tout cas, dans chaque fédération, il est temps de mettre en place, comme ici au CN, un collectif de campagne et de préparer les 160 jours qui nous séparent du 26 mai prochain. 160 jours c’est
peu et c’est beaucoup à la fois.

Chaque communiste doit être mobilisé. Car chacun de nos adhérents peut mobiliser sa famille, ses voisins, des collègues sur l’enjeu de cette campagne. Nous pouvons, avec eux, avec chacun,
constituer des appels à voter, en partant de nos adhérents et en allant au-delà. Il faut réfléchir aussi aux syndicalistes, à ceux qui luttent dans chacun de nos départements. Parlons de notre liste, de nos propositions et de notre volonté de faire élire un ou une ouvrière au Parlement européen.

Préparons les réunions publiques avec Ian et avec celles et ceux qui seront sur la liste. Il faut envisager de faire des meetings dans toutes les régions de France. Et puis allons chercher les électeurs, un à un, soyons visibles, offensifs, sans complexe par rapport à l’enjeu européen. Nous vous proposerons rapidement un matériel simple pour aller aux porte-à-porte, sur les marchés, dans les quartiers, les entreprises, pour discuter avec les gens, partout où c’est possible.

Utilisons le vote des adhérents et les cérémonies des vœux des sections pour mettre tous les communistes dans l’action et pour qu’ils repartent avec du matériel de campagne, des affichettes
à mettre sur les fenêtres ou dans les halls d’immeubles. Vous l’avez compris, il est décisif de construire l’utilité du vote communiste et du vote tout court.

Les positions successives du PCF au cours de l’histoire de la construction européenne, notre opposition aux traités, sont plus que jamais à valoriser.

Tous les communistes doivent désormais être en campagne avec Ian Brossat, Marie-Pierre Vieu, et Patrick Le Hyaric. Ayons confiance dans notre combat, dans nos forces. Si nous sommes
organisés, déterminés, offensifs, nous pouvons réussir à élire des députés communistes au Parlement européen !

La proposition de Comité exécutif national et l’organigramme de la direction

Cher · e · s camarades, vous avez entre vos mains la proposition de Comité exécutif national. Je veux remercier tous les membres de la commission de préparation du CEN qui ont permis d’aboutir à
cette proposition partagée. Comme je l’avais affirmé au congrès, nous avons travaillé à construire un exécutif qui travaillera à la mise en œuvre des décisions de notre congrès et celles que nous prendrons ici. Cet exécutif, je souhaite aussi qu’il contribue à une direction nationale fraternelle et apaisée en créant les cadres de travail et les initiatives qui le permettront. Nous devons tout faire pour rompre avec la spirale dans laquelle nous enferment nos statuts et qui nous conduisent à des logiques de rapport de force pour imposer nos idées, à des logiques de clans et d’affrontement.

Je le redis, notre ennemi, ce n’est jamais le camarade qui est assis à côté de nous, c’est le capitalisme et c’est contre lui que nous devons concentrer nos efforts en priorité. C’est par la délibération collective, par notre ancrage dans la société et par le débat que nous serons plus forts et que nous construirons le rayonnement du Parti.

Le Comité exécutif national sortant était composé de 36 membres. Lors de notre congrès 5 d’entre eux n’ont pas souhaité se représenter au Conseil national et ne sont donc pas dans la
proposition de nouvel exécutif. Il s’agit de Jean-Louis Frostin, Frédéric Genevée, Alain Hayot, Anne Mesliand et Nathalie Vermorel. 10 camarades reconduits au Conseil national et membres du
précédent exécutif ne sont pas dans la proposition qui vous est présentée : Marc Brynhole,Laurence Cohen, Isabelle de Almeida, Cécile Dumas, Fabienne Haloui, Yann Le Pollotec, Isabelle
Lorand, Céline Malaisé, Anne Sabourin et Pascal Savoldelli.

Je veux toutes et tous les remercier pour le travail accompli dans l’exécutif national. Tous ces camarades ont assumé des responsabilités décisives pour notre parti, son rayonnement et son
utilité sociale. Et nombre d’entre eux continueront à assumer des responsabilités au sein du Conseil national.

Ces départs du Comité exécutif national nous conduisent aujourd’hui à vous présenter une direction profondément renouvelée. En effet, cette proposition comporte 40 camarades dont 21
nouveaux membres. Elle respecte bien évidemment la parité. Concernant la représentation des territoires, elle est plus équilibrée que l’ancien comité exécutif puisqu’elle comporte moins de
50 % de camarades d’Île-de-France.

Cette proposition a été construite à partir de plusieurs axes de travail et critères visant à garantir une mise en œuvre efficace des décisions de notre congrès. Elle mêle des fonctions incontournables pour la direction de notre parti et des responsabilités thématiques.

Comme nous l’avions mis en avant lors de notre congrès, nous proposons que Pierre Laurent assume la présidence du Conseil national et qu’il place son expérience au service d’une nouvelle
efficacité de travail de la direction par des transformations de son fonctionnement. À partir du travail de la commission des candidatures et de son expérience, Pierre nous fera des propositions dans les semaines qui viennent. Merci encore à lui de s’être mis à la disposition de la direction nationale sur cette responsabilité essentielle.

Premier axe de travail, nous vous proposons au sein de l’exécutif que des camarades coordonnent de grands secteurs de travail.

Ainsi, nous vous proposons qu’Igor Zamichiei coordonne l’enjeu de l’organisation, de la vie du Parti et de ses transformations. Il aura pour tâche immédiate la mobilisation du Parti pour notre
campagne européenne. J’ai proposé également qu’il assure la coordination du Comité exécutif national.
N

ous proposons également que Pierre Lacaze suive le secteur élections et travaille notamment avec Karina Kellner qui est reconduite au CEN sur le travail avec les élu·e·s. J’en profite pour saluer
le travail de Pascal sur cette mission.

Nous proposons que Jean-Charles Nègre soit reconduit au pôle ressources et moyens, que Lydia Samarbakhsh soit reconduite à la coordination du secteur international, que Guillaume RoubaudQuashie soit reconduit à la formation et que Ian Brossat prenne en charge la communication nationale. Et nous vous proposons de mettre en œuvre immédiatement la création d’un porte7
parolat renouvelé et paritaire confié à Ian Brossat et à Cécile Cukierman.

Patrick Le Hyaric est reconduit à l’exécutif au titre de la directeur de l’Humanité.

Au sein du pôle ressources et moyens, nous vous proposons que Denis Rondepierre assume la responsabilité de la trésorerie, suite au départ de Jean-Louis Le Moing.

Éliane Assassi, André Chassaigne, Patrice Bessac seront présent aux réunions du nouvel exécutif national au regard de leurs fonctions à l’Assemblée, au Sénat et à l’Anecr. Il en est de même de
Camille Lainé de la JC.

Je ne cite pas tout le monde sinon ce sera long. Mais nous avons aussi souhaité renforcer le lien entre tous les territoires, les secrétaires départementaux et notre direction nationale. C’était une
demande forte des fédérations.

Nous proposons ainsi de mettre au cœur de l’exécutif national le suivi des fédérations à travers la mise en responsabilité de camarades pour suivre les 13 régions métropolitaines, certains se
consacrant exclusivement à cette tâche dans l’exécutif.

Cet exécutif doit maintenant se mettre au travail au plus vite. C’est une attente forte. L’actualité s’accélère tous les jours et nous sortons de ce congrès en pleine crise sociale et
démocratique dans notre pays.

Alors maintenant plongeons à 100 % dans cette bataille pour réussir à gagner de nouvelles victoires avec les Français, qu’ils aient un gilet jaune ou non. Et investissons-nous pleinement dans
la campagne des élections européennes pour redonner de l’espoir à gauche, de l’espoir aux Français, de l’espoir tout court !

voici la liste des membres du Conseil exécutif national